Groupe 3 - Synthèse de la réunion n°1 - Lundi 26 mars

Jérôme BIGNON a présidé l’ensemble de la réunion assisté d’un seul Vice-président (Claude MILHAUD). Les représentants des élus étaient absents du fait des contraintes inhérentes aux suites des élections et de la rentrée parlementaire.

Le Président a précisé l’objectif des rencontres, en souhaitant que les débats soient ouverts et permettent d’aborder la totalité des problèmes qui sont associés à la rencontre entre l’animal, l’économie et les territoires, dans le respect des convictions de chacun des participants tout en essayant de parvenir autant que faire se peut à des propositions d’orientation et si possible d’actions acceptables par le plus grand nombre.

Le matin, un premier tour de table a permis à chacun de se présenter et d’exprimer ses attentes. Le tour de table a débuté par les associations de protection animale, puis sont intervenus les professionnels et enfin les experts scientifiques.
Les exposés ont été synthétiques et non polémiques.

A la reprise de la session, le président a proposé d’aborder l’ordre du jour des journées du 3ème groupe sur la base de quatre thèmes : le transport, les conditions d’élevage, l’abattage et les animaux de loisirs et de spectacles.

Il a été accepté par le groupe l’organisation d’un sous groupe en charge d’examiner les spécificités de l’abattage rituel, préalablement à la réunion du groupe sur le thème de l’abattage.

Pour tenir compte des éléments entendus le matin, le Président a proposé que l’après-midi soit consacrée au thème relatif au transport, et en complément, à la situation particulière des animaux dans le cadre des procédures d’urgence (mauvais traitement ou placement judiciaire dans l’attente d’une décision).

Les participants ont été invités à réagir et à faire des propositions qui devraient permettre de dégager des propositions acceptées par les parties en présence ou faire le constat des difficultés à trouver des solutions consensuelles pour une décision du groupe lors du début de la session suivante.
L’ensemble des participants a accepté ce mode opératoire

A l’issue d‘une discussion très ouverte et dense qui a porté principalement sur le thème du transport et contingences annexes (les animaux non transportables), le Président a esquissé les contours des axes pour lesquels semblait se dessiner des orientations et des propositions d’actions s’articulant autour :

• de la difficulté de compréhension par les contrôleurs (forces de l’ordre et agents des DDSV) des obligations portées par le règlement transport (difficulté inhérente à la complexité du texte qui doit être compensée par un effort de simplification dans le cadre de la « vulgarisation des textes »),
• de la mise en perspective des contraintes économiques par un chiffrage des pertes par accidents, qui sont la conséquence de la mise en œuvre des réglementations transport lorsque l’état de l’animal est incompatible avec le transport, pour envisager le recours à la mise à mort sur l’exploitation, en examinant notamment les solutions mises en œuvre dans d’autres pays européens (euthanasie par l’éleveur),
• enfin en explorant la généralisation de procédure concertée au plan local pour prendre très en amont les élevages en situation de maltraitance dans le cadre des commissions exploitation en difficulté.

Ces propositions ainsi que les apports des contributions des participants seront réexaminées lors de la prochaine réunion du groupe, le 16 avril prochain.